Webmestre                  

Mr Cédric DUCROCQ  MICRO LOGIS Informatique

06.89.32.05.62 - 09.54.14.07.21 -  www.micro-logis.fr

limites de responsabilité

Le Pont Mouy décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies au regard des besoins particuliers des internautes et, a fortiori, quant aux utilisations qu’ils sont susceptibles d’en faire. De même le Pont Mouy ne prend aucun engagement concernant les sites auxquels elle donne accès au travers de son site, et en particulier ne saurait être responsable de leur contenu et des risques liés à leur utilisation.

Informatique et libertés                        

Conformément à la réglementation les déclarations nécessaires ont été effectuées :
Auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.).
Les informations qui vous concernent sont destinées à l'usage exclusif du site du Pont Mouy.

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès (art. 34 à 38 de la loi), de modification, de rectification (art. 36 de la loi), de suppression et d'opposition (art. 26 de la loi) des données qui vous concernent.

Pour l'exercer, adressez vous a 

 Mr François SERRUYS

2, Départementale 35

59870 Marchiennes

03.27.90.52.29 - 03.27.90.43.69

www.lepontmouy.com

 

 

10 Km Vue locale Vue Régionale